Règlement intérieur de l’Association

Règlement intérieur de l’Association

« HAYAGamers Multi-Gaming fun & eSport »

 

Article 1 – Dispositions générales

Le présent règlement intérieur est celui de l’association HAYAGamers Multi-Gaming fun & eSport, prévu par l’Article 15 des Statuts de cette même association.
Le règlement intérieur est diffusé et distribué à chaque adhérent lors de l’inscription à l’association.
Il est mis à jour et validé par le conseil d’administration de l’association.

 

Article II: Buts

Cette association est laïque sans but politique, syndical ou religieux. Elle a pour but de réunir des joueurs de jeux vidéos à jouer sur Internet et en réseau dans une même salle. Elle sera donc à l’initiative de création de tournois en réseau et de tournois en ligne, où s’affronterons différents groupes de joueurs. L’intérêt de cette association est d’offrir à ses adhérents un maximum de possibilités de jeux en ligne ou en réseau local.

 

Article III: Admission

L’admission à l’association est ouverte à tout public de plus de 18 ans et aux mineurs de plus de 16 ans ayant une autorisation parentale. Celle-ci devra être daté et signée par les parents, puis transmise par mail (contact[at]hayagamers.com). Pour tout problème lors de l’envoie du mail, veuillez contacter un membre Fondateur ou bien un membre du bureau.

Pour faire partie de l’Association, il faut être inscrit sur le site et être agrée par les membres Fondateurs ainsi que les membres du Bureaux qui statueront lors des réunions sur les demandes d’admission présentées.

Il existe deux types de membres lors de l’inscription à l’association :

Les membres actifs sont ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation. Ils ont le pouvoir de voter durant les assemblées générales, et bénéficient de tous les services proposées par l’association, prise en charge partielle des frais de Lan, prise en charge partielle des frais de déplacement lors d’événements spéciaux.

Les membres de cœur sont ceux qui ont adhéré à l’association mais qui n’ont pas versé de cotisation. Ces membres sont ceux qui soutiennent les HAYAGamers, et qui souhaitent faire partie de la communauté.

La cotisations des membres actifs est de 20 euros par an.

 

Article IV: Les membres

Les membres de cœur sont ceux qui soutiennent les HAYAGamers, et qui souhaitent faire partie de la communauté. Ils ne paient pas de cotisation, mais n’ont pas le droit de vote à l’Assemblée Générale.

Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association, ils ne paient pas de cotisation, mais n’ont pas le droit de vote à l’Assemblée Générale.

Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser chaque année une somme annuelle fixée par l’Assemblée Générale, ils ont le droit de vote à l’Assemblée Générale, leur voix compte pour un.

Sont membres du bureau ceux qui sont élus par le Conseil d’Administration. Ils paient la même cotisation que les membres actifs, ils ont le droit de vote à l’Assemblée Générale, leur voix compte pour deux.

Est secrétaire générale, le membre élu à l’Assemblée Générale par les membres actifs, il fait donc partie du Conseil d’Administration, ne paie pas de cotisation et à le droit de vote à l’Assemblée Générale, sa voix compte pour trois.

Sont fondateurs et membre du Conseil d’Administration, le Président, Co-Président et Vice-Président de l’association, ils ne paient pas de cotisation. Ils ont le droit de vote à l’Assemblée Générale, leur voix compte pour trois.

 

Article V – Les sanctions

Le bureau administratif se réserve le droit de sanctionner n’importe quel membre à n’importe quel moment si besoin il y a. Cependant, tout membre sanctionné se verra informé de sa sanction. Plusieurs sortes de sanctions sont possibles :

-Un simple avertissement, pour les cas qui ne sont autres que primaires (exemple : Mauvaise attitude ponctuelle)

-Un carton, il s’agit d’un avertissement permanent sur deux mois, si le membre concerné avait déjà été averti d’un carton, il se verra exclu de la structure.

-Une exclusion directe, pour les cas extrêmes, le bureau ainsi que le Conseil d’Administration n’a d’autres choix que d’exclure le membre concerné.

 

Article VI: Exclusion/Radiation

La qualité de membre se perd par:

  • La démission.
  • Le décès.
  • L’exclusion prononcée par le Conseil d’Administration .

Une procédure d’exclusion peut-être admise à n’importe quel moment en ce qui concerne tout manquement au respect du règlement intérieur :

  • Non paiement de la cotisation dans le cas d’une inscription en tant que membre actif.
  • Adhérent ayant fait preuve de violences physiques ou de violences verbales à l’un des membres de l’association.
  • Adhérent ayant eu un comportement contraire à la laïcité.
  • Adhérent ayant eu comportement contraire à l’éthique du jeu en compétition (triche, hack, glitch…).
  • Adhérent n’ayant pas respecté les statuts ou le règlement intérieur,
  • Adhérent ayant porté atteinte, aux intérêts moraux, aux activités de l’association, ou à sa réputation,
  • Adhérent ayant porté atteinte aux matériels de l’association.

l’intéressé ayant été invité par courrier postal ou Internet (email) à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications.

 

Article VII: Organisation de l’Association

Membre de coeur Membre actif
Cout de la cotisation gratuite 20€ / an
Droit de vote aux assemblés générales non oui
Prise en charge des frais divers non partielle
Accès aux service de l’association classique privilégié
Remise spéciale sur la boutique 0% 20%
Remise spéciale autre 0% +/- 50%

 

 Article VIII: Rémunération

Les frais et débours occasionnés pour l’accomplissement du mandat des membres du Conseil d’Administrations sont remboursés partiellement au vu des pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l’Assemblée Générale Ordinaire doit faire mention des remboursement de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du Conseil d’Administration.

 

Article IX: Réunion du Conseil d’Administration et des membres du bureau

Le Conseil d’Administration ainsi que les membres du bureau se réunissent une fois au moins tous les deux mois sur convocation du Président ou sur la demande du tiers de ses Membres. Les décisions sont prises à la majorité.

Tout membre du conseil qui sans excuse n’aura pas assisté à deux réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

 

Article X: Assemblée Générale Ordinaire

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. Elle se réunit chaque année au mois de Novembre. Un mois au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du Secrétaire Général ou du Président. L’ordre du jour proposé est indiqué sur les convocations. L’assemblée générale à lieu quelque soit le nombre de membres présents. Le Président, Vice-Président, Secrétaire Général, assistés par les membres du Bureau président l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le Trésorier ou son adjoint rend compte de la gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée. Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement à bulletin secret du Secrétaire Général, membre sortant du conseil. Ne
devront être traitées lors de l’assemblée générale que les questions soumises à l’ordre du jour.

 

Article XI: Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de plus de la moitié des Membres actifs, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.

 

Article XII : Dénomination des équipes

Chaque équipe/roster d’un minimum de 5 membres et maximum 8, devra porter un nom. Chaque nom deviendra la propriété de l’association HAYAGamers, et sera réutilisé en cas de dissolution d’équipe/roster.

 

Article XIII – Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’association est établi par le Conseil d’Administration ainsi que les membres du bureau. Il peut être modifié par ce dernier, sur proposition d’un quota de membres important, selon la procédure suivante :

Alerte directe au bureau, comprenant le ou les article(s) à ajouter, modifier, ou supprimer, ainsi qu’une raison valable et justifiée.

Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l’association par mail ou directement sur le site web de l’association http://www.hayagamers.com, ou par affichage sous un délai de sept jours suivant la date de la modification.